Objectifs

Faire intervenir dans les décisions à prendre concernant l’Institut, toutes les parties concernées par l’Institut.

Missions

Débattre du projet d’établissement, de sa mise en oeuvre et de son adaptation.

Donner un avis sur le rapport d’activités.

Fonctionnement

Au moins deux réunions par an.

Le mode de fonctionnement se base sur le R.O.I. du conseil de participation.

Mode de décision

Tendre au consensus.